CONDITION GÉNÉRALE DE VENTE

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Boutique en ligne de créations faites main pour adultes, enfants et accessoires pour la maison

Les conditions de ventes s’appliquent sur l’ensemble des commandes passées sur le site coquetteentissus.fr

Tout acheteur sur le site reconnaît avoir pris connaissance et accepte dans la totalité les conditions générales de ventes avant la validation de sa commande sur le site coquetteentissus.fr

 

LES ARTICLES

• Tout articles proposés sur le site a été créés et réalisés par la propriétaire du site

• Chaque article est proposé par une ou plusieurs photos accompagnées d’un texte descriptifs et de son prix

• Je m’efforce de publier les photos les plus fidèles mais les couleurs peuvent varier d’un écran à l’autre de ce fait ma responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée

• Tous mes articles requièrent le plus grand soin, néanmoins il est fortement conseillé, comme tout articles pour bébé, de s’assurer régulièrement de la solidité des attaches afin de prévenir de tout accident domestique

• Afin d'éviter tout litige, je vous invite fortement à bien lire la description de chaque article. 

 

DISPONIBILITÉ

De part son côté artisanal tous les articles que je propose sont en vente en quantité limité. Cöqüette en Tïssus se donne le droit d’annuler une partie ou la totalité de la commande dès lors de l’indisponibilité. Dans ce cas un remboursement partiel, totale ou un échange vous sera proposé

 

PRIX

Les prix sont en euros et hors taxes. Ils ne sont pas majorés du taux de TVA, le statut d’auto-entrepreneur impliquant une franchise de TVA, selon l’article 993B du CGI. Les prix ne comprennent pas non plus la livraison qui sont à la charge de l’acheteur. Les frais de port (qui sont calculés suivant le poids ou le volume) sont indiqués à l’acheteur lors de la validation de son panier.

 

PAIEMENT

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande

Cöqüette en Tïssus propose le mode de paiement en ligne par carte bancaire (via SumUp)

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LIVRAISON

Les commandes sont expédiées en lettres vertes pour les petits objets (moins de 3cm d'épaisseur) ou en Colissimo sans signature pour les volumes plus importants

Cöqüette en Tïssus ne peut en aucun cas être tenue responsable d'éventuels retards, vols, pertes ou détérioration de la lettre ou du colis confié aux services postaux. 

Vous pouvez également choisir l'option "retrait atelier" pour laquelle aucun frais ne vous sera facturé. Le date du retrait sera déterminé ensemble et s'effectuera au 19 place Cluzeau 24320 La chapelle Grésignac

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DÉLAI DE RÉTRACTATION

En application de l'article du code L.120-20 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 7 jours ouvrable pour retourner (à ses frais) le ou les articles ne lui convenant pas en vue d'un échange ou d'un remboursement.

Ce délai court à réception du jour de la commande ou de l'achat.

Tout retour devra être signalé auparavant par mail.

Ce droit de rétractation  s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais d'envois et de retour.

Les articles devront être retournés en parfait état dans leur emballage d'origine.

Si l'acheteur choisi l'échange du produit, la ré-expédition sera à ses frais.

Les articles confectionnés sur mesures ou personnalisés ne seront ni repris ni échangés.

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RÈGLEMENT DES LITIGES 

En cas de litiges, une solution à l'amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétant de France.

L'usage du site www.coquetteentissus.fr est régis uniquement par la loi française.

Ce site est la propriété de Cöqüette en Tïssus représenté par Patricia Lalande domiciliée 19, Place du Cluzeau La Chapelle Grésignac (24)

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MENTION LÉGALE

n° du Siret 809766314

TVA non applicable article 993B du CGI

Coordonnée du vendeur : Lalande Patricia, 19, Place du Cluzeau La Chapelle Grésignac (24), pascal.lalande@neuf.fr